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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLA
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M.T.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.T.A.
POLA, SAS

Numéro de dépôt :
4007092
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2023
M.T.A. de POLA

Présentation de la marque M.T.A.

Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M.T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLA domicilié(e) 109 BD BEAUMARCHAIS - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 663 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLA, Mlle ANNE TARAYRE domicilié(e) 109 BD BEAUMARCHAIS - 75003 - PARIS - France.

La marque M.T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.T.A. est expirée depuis le 24 mai 2023.

POLA a également déposé les autres marques suivantes : Meet The Artist , Fabrique Pola


POLA, SAS - 109 BD BEAUMARCHAIS - 75003 - PARIS - France - SIREN 792663304


POLA, Mlle ANNE TARAYRE - 109 BD BEAUMARCHAIS - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Activités sportives et culturelles ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.